草榴社区

Houlala nous sommes sur un sujet qui f芒che d茅j脿 longuement d茅battu sur ce forum .
Le bail renouvelable 3 fois 30 ans c'est une formule souvent employ茅e par les promoteurs qui ne veut rien dire car le Tha茂 propri猫taire du terrain fait ce qu'il veut 脿 la fin du bail de 30ans en pratique.Si vous allez devant les tribunaux 莽a vous co没tera cher et pas s没r de gagner.De toute fa莽on il pourra augmenter le bail lors de son renouvellement en fonction de l'inflation et si votre villa est en bord de mer , bonjour la culbute...
La tentation sera grande pour le Tha茂 de ne pas renouveler le bail et de garder la villa construite sur "Son Terrain".Vous pourrez toujours la raser.
Personne ne sait non plus聽 脿 la mort du propri猫taire Tha茂 comment son h茅ritier va r茅agir , sans doute il ne se sentira pas contraint par la signature de son ascendant.
La seule certitude c'est qu'un 茅tranger ne peut pas聽 锚tre聽 propri茅taire d'un terrain .

Thierry_75015 a 茅crit:

Bonjour, 

Je suis sur le point d'acheter une jolie villa en Thaïlande à koh Samui.
La personne qui me vend cette villa m'a bien expliqué qu'il faut passer au land office pour l'enregistrement et que pour l'achat nous signerons avec un avocat un bail de 3x30 ans directement.
Il m'a également dit que l'on pouvait être propriétaire en nom propre et à vie de la maison et que nous pouvons même faire un testament et la léguer à notre fille.
Si c'est vrai, ce que je voudrais savoir c'est que se passera-t-il au bout de 3x30 ans ??? (Même si je ne le verrai jamais)
Si nous sommes propriétaire à vie, cela veut-il dire que le propriétaire du terrain ne pourra jamais expulser les occupants qui théoriquement son propriétaire de la maison ??

Bonsoir,

Vous  êtes  surement  entrain  de  vous  faire  enfumer !!!un  conseil  fuyez.............................
Tout  a  déjà  été  dit sur  ce  forum , faites  des  recherches.

En  Thailande un  farang  ne  peut  pas  être  propriétaire  du  terrain.Seul  un  bail  de  location  de  30 ans  vous  garantit  à  condition  que  celui-ci soit  enregistré  au  Land Office.

Tout  le  reste  c' est  du  rêve................

L'autre聽 probl猫me聽 qu'il faut avoir en t锚te c'est si vous d茅sirez revendre聽 votre villa聽 au bout de 10 ans par exemple .Le nouvel acqu茅reur aura soit un bail raccourci 脿 20 ans聽 soit devant le proprio du terrain il faudra n茅gocier un nouveau bail pas forc茅ment au m锚me prix .De quoi d茅courager tout acheteur potentiel .
Ne parlons m锚me pas d'h茅ritage pour vos enfants...

Oup's

Vous 锚tes prprietaire durant la dur茅e du bail ,celui ci termine il retourne 脿 la famille loueuse qui le r茅cup猫re avec tout se qu'il contient, se syst猫me est assez utilis茅 mais il a des travers , un autre syst猫me consiste 脿 creer une soci茅t茅 immo qui elle vas acheter le bien .
Exemple de soci茅t茅
Soci茅t茅 = 100%
49 % vous en tant que directeur
51% des pr锚tes nom Thai que vous ou votre notaire trouvez
A savoir que vos 49% valent 490 voix
51% des parts Thai valent 51%
Dej脿 l脿 en cas de litige ou de d茅sir de vente du bien vous 锚tes direteur et majoritaire donc seul d茅cisionnaire .
Mais de plus au d茅part il est pr茅vu que les pr锚tes noms, le jour de la cr茅ation de la soci茅t茅 vous r茅troc猫dent leurs part c'est compris dans le tarif; donc vous vous retrouvez directeur ayant 490 voix + 51聽 soit la totalit茅 des parts聽 脿 la sortie de chez le notaire .
Ensuite il ne vous reste plus qu'脿 acheter un bien au nom de votre soci茅t茅 ( terrain, terrain avec maison etc) afin de le transmettre a votre descendance ou de le revendre quand vous le voudrez.
Mon 脡 mail. Samuimaxim.ilien@gmail.com

autre solution avoir une societe avec actionnaire thai, la societe est proprietaire du terrain et de la maison.
vaut me se renseigner avec plusieurs avocat avant d'acheter

MaximeCanut a 茅crit:

Vous êtes prprietaire durant la durée du bail ,celui ci termine il retourne à la famille loueuse qui le récupère avec tout se qu'il contient, se système est assez utilisé mais il a des travers , un autre système consiste à creer une société immo qui elle vas acheter le bien .
Exemple de société
Société = 100%
49 % vous en tant que directeur
51% des prêtes nom Thai que vous ou votre notaire trouvez
A savoir que vos 49% valent 490 voix
51% des parts Thai valent 51%
Dejà là en cas de litige ou de désir de vente du bien vous êtes direteur et majoritaire donc seul décisionnaire .
Mais de plus au départ il est prévu que les prêtes noms, le jour de la création de la société vous rétrocèdent leurs part c'est compris dans le tarif; donc vous vous retrouvez directeur ayant 490 voix + 51  soit la totalité des parts  à la sortie de chez le notaire .
Ensuite il ne vous reste plus qu'à acheter un bien au nom de votre société ( terrain, terrain avec maison etc) afin de le transmettre a votre descendance ou de le revendre quand vous le voudrez.
Mon É mail. Samuimaxim.ilien@gmail.com

Totalement illégal et fou !! Comment la modération peut elle laisser des inepties pareilles ?

L'ineptie c quand on n'entrave rien on se la ferme ,j'ai 20 ans de Thailade est nous somme des milliers 脿 etre dans le cas que je site ,qui a de surcro卯t 茅t茅 mis en place par le gouvernement en 2000 afin de relancer l'investissement 茅trange . Il suffit d'ailleurs d'aller voir sur les site comme Samui infos pour avoir confirmation stop

MaximeCanut a 茅crit:

L'ineptie c quand on n'entrave rien on se la ferme ,j'ai 20 ans de Thailade est nous somme des milliers à etre dans le cas que je site ,qui a de surcroît été mis en place par le gouvernement en 2000 afin de relancer l'investissement étrange . Il suffit d'ailleurs d'aller voir sur les site comme Samui infos pour avoir confirmation stop

C' est  toi  qui  leur  vend  la  villa ?

Merci pour votre r茅ponse, mais apparemment dans mon cas, on signe directement les 3 fois 30 ans le m锚me jour donc 90 ans de suite !!
Ensuite oui je sais bien qu'un farang ou un autre ne peut 锚tre proprio car la terre reste Thai, (ceci dit on aurait du faire pareil en France on ne serait pas dans cette merde.)

Dejas c pas toi mais vous ,ensuite on est sur un blog pour rendre service pas pour faire de bisness.
Et pour finir je me retire de se blog trop de donneur de le莽ons qui ne sont jamais sortie de leurs quartier
Cordialement

Attention au tacle d'Olivier1963 qui ne supporte pas qu'on cite la France !

Il y a un site qui vous en dira plus long que certains avis est vous prouvera que vous 锚tes dans l'erreur
Cordialement
Site / Samui infos ......cliquer sur comment etre proprio

MaximeCanut a 茅crit:

L'ineptie c quand on n'entrave rien on se la ferme ,j'ai 20 ans de Thailade est nous somme des milliers à etre dans le cas que je site ,qui a de surcroît été mis en place par le gouvernement en 2000 afin de relancer l'investissement étrange . Il suffit d'ailleurs d'aller voir sur les site comme Samui infos pour avoir confirmation stop

Cela  n' a pas  été  mis  en  place  par  le  gouvernement  mais  par  des  avocats qui  ont  réussi  à  détourner la  loi  sur  la  propriété ,le  gouvernement  ayant  fermé  les  yeux en  tolérant   et  encaissant  quelques  taxes.?

Il  est  vrai  que  ce  système  fonctionne  depuis  de  nombreuses  années  et  que  nous  sommes  des  milliers  à  en  profiter ,mais  la  fin  risque  d'arriver  plus  vite  que  ce  que  l'on  pourrait  penser, depuis  que  ce  nouveau  gouvernement  a  décidé  d' y  mettre  de  l'ordre!!

MaximeCanut a 茅crit:

Dejas c pas toi mais vous ,ensuite on est sur un blog pour rendre service pas pour faire de bisness.
Et pour finir je me retire de se blog trop de donneur de leçons qui ne sont jamais sortie de leurs quartier
Cordialement

Bon  vent

minig a 茅crit:

autre solution avoir une societe avec actionnaire thai, la societe est proprietaire du terrain et de la maison.vaut me se renseigner avec plusieurs avocat avant d'acheter

J'avais pris des renseignements auprès de professionnels sur ce type de montage.
Ce montage est un montage à risque.. Il l'est encore plus par les temps qui courent.
Il faut arrêter de faire rêver les français avec ces histoires.
 
Dans le principe, une société privée thaïlandaise a effectivement le droit de posséder une propriété. Mais si des étrangers sont actionnaires de cette société, il y a (ou il peut y avoir a posteriori) un examen approfondi par les services du cadastre. Si le cadastre suspecte que la société est fictive et n'a pour but qu'un investissement immobilier, la transaction devient illégale. L’utilisation de coactionnaires prête-noms est interdite par la loi sur les affaires regardant les étrangers.

Ce n'est pas parce que des pratiques borderline existent depuis des années qu'elles sont légales.

Bonjour Maxime
Je ne veux pas savoir si vous 锚tes dans le business 脿 Samui mais il faut reconna卯tre que 草榴社区Pattaya a bien synth茅tis茅 le probl毛me : typiquement tha茂 ce flou artistique concernant le paravent des soci茅t茅s pour 锚tre soi-disant propri茅taire d'une villa ; tant que cela arrange les autorit猫s , 莽a marche mais n'oubliez jamais que vous 锚tes en Asie et non dans la communaut茅 europ茅enne聽 donc 脿 tout moment on peut vous confisquer votre villa pour contournement de la loi.Ce sont pas les avocats qui vous auront conseill茅 dans ce montage hasardeux qui seront d茅pouill茅s .
Comme je dis toujours " vous pouvez investir tout ce que vous voulez 脿 condition d'accepter de tout perdre du jour au lendemain ..." C'est d茅j脿 arriv茅 脿 de nombreux farangs qui se croyaient 脿 l'abri de tout .

Tr猫s juste Denis Bangna , et 脿 trop tirer sur la corde , un jour elle casse .
聽 聽 聽cordialement .
聽 聽 聽 聽 Sabaidee .

Je ne suis pas juriste, mais il serait int茅ressant de lire ceci : Section 6.1 du Land Code Amendment
C'est la porte ouverte 脿 toutes les contestations possibles.. et un sacr茅 risque pour les investisseurs immobiliers un peu limites.

Dans le cas o霉 il appara卯t une inexactitude ou de l'ill茅galit茅 dans le cadre de la d茅livrance du titre de propri茅t茅 ou le certificat d'utilisation, l'enregistrement des droits et des actes juridiques pour les biens immobiliers, ou la d茅cision d'enregistrement de la liste des biens immobiliers enregistr茅s, le directeur -G茅n茅ral ou soit le directeur g茅n茅ral adjoint ou de l'inspecteur du minist猫re de la Terre ainsi autoris茅 aura le pouvoir d'ordonner l'annulation ou la modification de celui-ci. Avant de prendre des mesures en vertu du paragraphe un, le directeur g茅n茅ral ou la personne qu'il autorise en vertu du paragraphe ne doit mettre en place une commission d'enqu锚te de l'autorit茅 pour demander des documents comme suit: le titre de propri茅t茅, le certificat d'utilisation, l'enregistrement des droits et des actes juridiques documents, les documents relatifs 脿 la liste enregistr茅e de biens immobiliers enregistr茅s ou d'autres documents pour examen. Les parties int茅ress茅es doivent 锚tre notifi茅es 脿 des fins d'opposition, le cas 茅ch茅ant. 脌 l'expiration de trente jours apr猫s la da te de notification sans aucune objection, il sera consid茅r茅 comme aucune objection.

Avant d'acheter une villa en connaissance de causes( bail de 30 ans ) il faut se poser les questions suivantes:
聽 聽- mes h茅ritiers vont ils me faire la gueule ?(lol)
聽 - suis-je capable de vivre 30 ans au m锚me endroit dans ce pays ?
聽 - ma sant茅 et mon 芒ge me permettent-ils聽 de profiter de cette villa encore pendant 30 ans ?

3 tr猫s bonnes questions !

une autre bonne question est : y aura-t-il quelqu'un de fiable pour entretenir mon bien quand je serai absent plusieurs mois. Et l脿, les probl猫mes commencent 脿 devenir cruciaux.

bjr
si c est sur le sud de Phuket je peux t indiquer聽 un professionnel parlant francais qui est parfait聽 si besoin fais signe.
bonne suite

Si vous louez personne n'aura int茅r锚t 脿 vous voir partir... (surtout pas votre loueur)

En cas d'ennuis, vous partez en vitesse... Ou juste envie de vivre dans une autre r茅gion!

Gros travaux, inondations, voisins bruyants, changement des lois,etc. vous filez...

(Prendre une assurance habitation dans tous les cas.)

Quand vous 锚tes "propri茅taire" c'est diff茅rent!

...pas mon domaine, mais ai consult茅 les bonnes pointures dans ce domaine...dans les" post" il y a beaucoup de bon, des mauvaises habitudes irr茅alisables aujourd'hui et des erreurs manifestes.
1/ les iles ont un cadastre diff茅rent; le seul acte qui garantit 脿 un thai(exclusivement) la propri茅t茅 d茅finitive est le chanote...ce qui n'est pas possible sur une ile...cf toous les abus film茅s par les h茅licos de l'arm茅e 脿 Pattaya, koh chang, Phuket, plusieurs petites iles comme Lipe, etc
le propri茅taire du terrain poss猫de donc un nor sao 3 (tout le territoire) ou sor nor1 (iles) ... le premier peut se transformer en chanote sur demande aupr猫s du Landoffice.
聽 聽 聽 聽 聽 聽 聽 聽 聽 聽 聽 聽 聽 聽 聽 聽 聽 聽 聽 聽 聽 聽 聽 聽 聽 聽 聽 聽 聽 聽 聽 聽 聽 聽 聽 donc demandez 脿 voir le titre de propri茅t茅..et faites-vous le traduire par un traducteur ind茅pendant聽 (meme 脿 600-800bth la page)

ensuite...
2/vous ne pouvez pas acheter ce terrain (r茅serv茅 aux thais)...donc (cf civil &commercial code, part II, section 537 脿 547 particuli猫rement 538 et 40)....contrairement aux 2 positions extr锚mes , vous pouvez louer ce terrain "30 ans, renouvelables"...tel est tr猫s exactement le mot en thai.
donc 3x30 ans...c'est en effet de l'enfumage.........................vous pouvez tout au plus r茅diger un contrat pr茅cis avec l'aide d'un avocat qui vous donne jouissance du terrain 30 ans renouvelables. Vous payez le loyer le jour de la signature(les thais aiment voir la couleur de l'argent) ...ou annuellement 30 fois(tr猫s rare). Dans ce doc ,vous anticipez d茅j脿 la date anniversaire et pr茅voyez...une rallonge avec ou sans int茅r锚ts, un nouveau paiement identique (tout est possible, s'il est 茅crit).....pass茅 60 ans (une maison thaie s'茅tiole en maxi 50 ans)... qui peut se projeter?...
mais 3x30 ans n'existe pas!
de m锚me, vos enfants non-thais ne peuvent pr茅tendre 脿 h茅ritage...
3/ constitution d'une soci茅t茅...soyons s茅rieux: une soci茅t茅 a des statuts, une activit茅 d茅finie, un r茅sultat d'exploitation annuel, des charges. Les taxes se montent 脿 20+ 10%...pas g茅nial!
mais d茅sormais les services fiscaux thais , rapides et z茅l茅s, cherchent sur les zones de tourisme ces montages frauduleux: conclusion, la vente annul茅e, votre argent perdu au moins pour partie et vous aurez 脿 supporter des frais de justices importants et longs...(argent bloqu茅 non suspensif).
il faudra donc justifier de l'activit茅 et des recettes imposables.....donc 茅cartez cette manipulation frauduleuse!

et si malgr茅 tout vous d茅cidez de mener au port cette transaction; faites vous tout traduire en fran莽ais ou anglais(si vous maitrisez les" nuances")
4/ enfin; il est exact que vous 锚tes propri茅taire de la maison(d茅claration en mairie ,non au land)
et le proprio thai ne peut vous emp锚cher d'acc茅der 脿 votre maison, sous peine de condamnation au civil...il ne prendra pas ce risque...脿 moins que...sur Samui, attention maffia et des terrains peuvent changer de prix en peu de temps.
聽 聽 聽 聽 聽 聽 聽 聽 聽 聽 聽 聽 au final , comme il est 茅crit plus haut: fuyez!!!...ou achetez une maison sur un terrain chanote sur le continent en soignant vos contrats...amicalement

Une nouvelle fois tout a 茅t茅 dit clairement.
Je suis certain que sous peu la m锚me question va 锚tre pos茅e avec un titre l茅g猫rement diff茅rent et on sera reparti pour un tour...

Merci Andr茅37. Pour une fois c'est tr茅s clair...
Je souligne simplement (et je l'ai souvent r茅p茅t茅 ) que la seule certitude est le bail de 30 ans ,dur茅e pendant laquelle vous 锚tes tranquille ,脿 l'abri d'un retournement du propri茅taire du terrain ou de ses h茅ritiers tha茂s.M锚me si la loi autorise un bail renouvelable ce que j'admets, rien ne dit que 30 ans apr茅s une signature d'un bail , tout sera aussi simple .Mais l脿 je ne suis plus sur un plan juridique mais sur un plan "humain ".

On constate une application plus stricte de la loi suite 脿 l'arriv茅e au pouvoir de l'arm茅e, que se passera-t-il lors de la succession du roi, je lui souhaite longue vie, mais il faut aussi y penser...

Le montage que decrit maxime est en effet courant. Ca peut etre considere comme un detournement de la loi mais est ce illegal pour autant? Ceux qui connaissent le pays savent qu ici ca marche toujours comme ca. Il donne une solution d ordre pratique. Ceux qui ne veulent pas l appliquer n ont pas besoin de le traiter de fou. Ils peuvent signer un bail de 3*30 ans batir une maison dessus et se faire degager a la premiere occasion, c est peut etre mieux!

Chacun voit midi 脿 sa porte, perso je ne me vois pas encha卯n茅 脿 une maison, une r茅gion, un propri茅taire de terrain qui lorgnerait sur "sa" belle maison et qui pourrait faire en sorte que je lib猫re les lieux pour la r茅cup茅rer. Souvent, vous devez pay茅 cash les 30 premi猫res ann茅es de "location", cet argent est vite d茅pens茅 et le proprio n'est pas forc茅ment patient pour attendre de toucher 脿 nouveau les 30 prochaines ann茅es, donc m茅fiance. C'est moins le cas pour les condos!

Slt Thierry

hormis ce probl茅me de bail 30 ans ou cr茅ation de soci茅t茅 , est ce que tu as vraiment envie de rester en thailande jusqu'脿 la fin de tes jours ???
r茅ponds d茅ja 脿 cette question et聽 existe t il une solution pour "revendre" ton bien ou ta "location"聽 si tu veux repartir ????
pour les plus de 60 ans je vois aucun interet 脿 s'embarquer dans une telle aventure .................
si ce n'est que de faire un cadeau 脿 une thai ou pour ses enfants thai .

Dans votre pays, vous verriez-vous verser 30 ann茅es de loyer 脿 la signature du bail???

Voil脿 un sujet sans fin !!!!

Bonjour , je m'excuse de m'immiscer dans vos blogs , mais grace a vous j'apprends聽 et je crois que la location est le plus 补诲补辫迟茅 a mon cas :63 ans聽 ,en instance de divorce聽 .merci a vous

Pas de probl猫mes PapiLyon, oui la location est pr茅f茅rable dans votre cas, comme dans beaucoup...

Si les Farangs pouvaient devenir vraiment propri茅taires, les prix de l'immobilier flamberaient et ce ne serait bon pour personne, non?

Vous avez raison Mahous.聽 !

Je me souviens des riads 脿 Marrakech, les prix ont explos茅 et les locaux nous en voulaient car ils n'arrivaient pas 脿 suivre pour se loger... Bon en m锚me temps les 茅trangers avaient bien revaloris茅 le patrimoine immobilier du lieu, quand m锚me!